Alcoolémie ou Stupéfiants au volant : Peut-on encore être VTC ?
La réception d'une notification de suspension de permis suite à un contrôle positif est un séisme pour tout professionnel de la route. Face à cette situation critique, la question centrale qui hante les esprits est de savoir si, après une infraction liée à l'Alcoolémie ou Stupéfiants au volant : Peut-on encore être VTC ?
La réponse, loin d'être binaire, nécessite une analyse fine du cadre réglementaire et assurantiel.
D'un point de vue purement administratif, l'article L.3120-2 du Code des transports impose une condition d'honorabilité, matérialisée par un bulletin n°2 du casier judiciaire vierge de certaines condamnations. Si une suspension administrative est immédiate, c'est la décision judiciaire finale qui déterminera l'avenir de la carte professionnelle. Cependant, avant même le verdict du tribunal, l'obstacle majeur reste le maintien de l'outil de travail via l'assurance.
C'est un sujet tabou, souvent passé sous silence par honte ou crainte du jugement, mais qui concerne une réalité statistique non négligeable : la sécurité routière rapporte que les facteurs alcool et stupéfiants sont impliqués dans près de 30 % des accidents mortels, ce qui explique la frilosité extrême des compagnies d'assurance.
Notre cabinet de courtage aborde cette problématique sans aucun jugement moral, se concentrant uniquement sur la viabilité économique et légale de votre activité. Lorsqu'un chauffeur se retrouve résilié pour ce motif, il entre dans la catégorie dite du "risque aggravé".
Les assureurs traditionnels ferment quasi systématiquement leurs portes, laissant le professionnel dans une impasse. Pourtant, continuer à exercer est parfois possible si le permis n'est pas annulé et si une couverture spécifique est trouvée.
C'est pour cette raison que nous avons mis en place un formulaire anonyme pour une étude de faisabilité, permettant d'évaluer vos chances de réassurance sans exposer immédiatement votre identité.
La problématique Alcoolémie ou Stupéfiants au volant : Peut-on encore être VTC ? se déplace alors du terrain judiciaire vers le terrain contractuel. Il s'agit de prouver à des partenaires spécialisés que l'incident est isolé et que des mesures correctives ont été prises, transformant un profil à haut risque en un dossier défendable.